Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATP
AIRCRAFT TECHNICAL PUBLISHERS, INC., “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
93489541
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2023

Présentation de la marque ATP

Déposée le 26 octobre 1993 par AIRCRAFT TECHNICAL PUBLISHERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est AIRCRAFT TECHNICAL PUBLISHERS, INC., “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 101 South Hill Drive, BRISBANE, ETAT DE CALIFORNIE 94306 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATP est expirée depuis le 26 octobre 2023.

AIRCRAFT TECHNICAL PUBLISHERS a également déposé les autres marques suivantes : ATP , ATP


AIRCRAFT TECHNICAL PUBLISHERS, INC., “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 101 South Hill Drive, BRISBANE, ETAT DE CALIFORNIE 94306 - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245839 - Publication au BOPI 2003-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538392 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

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